Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLEROY DAL
Société VILLEROY DAL

Numéro de dépôt :
94528199
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque VILLEROY DAL

Déposée le 8 juillet 1994 par Société VILLEROY DAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLEROY DAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est Société VILLEROY DAL, domicilié(e) Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Noël COTTART-DURAND Avocat à la Cour - France.

La marque VILLEROY DAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEROY DAL est expirée depuis le 8 juillet 2004.

Société VILLEROY DAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPEMINI , STREETBASKET , HAND TOURNOI , FOOT TOURNOI , ULTRAFLEX , SUPERFLEX , BASKET TOURNOI


Société VILLEROY DAL - Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France


Maître Marie-Noël COTTART-DURAND Avocat à la Cour - France


Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298368 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Matériaux de constructions métalliques, Constructions transportables métalliques, Tuyaux Métalliques, Produits métalliques non compris dans d'autres classes, et notamment plongeoirs, échelles, patères et crochets pour vêtements, poteaux, rateliers à patins à glace, piscines et bassins, cabines de bains, casiers, consignes, vestiaires, tribunes à roulettes, tribunes fixes ou démontables, tribunes télescopiques, gradins, podiums, tous ces objets étant métalliques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, ceintures et flotteurs de natation, bouées de sauvetage, costumes et combinaisons de plongée, gants et masques de plongée, gilets de natation, appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; échelles de sauvetage, filets de sauvetage, balais nettoyeurs de bassins, filets de protection contre les accidents.Appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information.Photographies et articles de papeterie se rapportantaux sports et aux loisirs, livres, revues périodiques, affiches, cartes à jouer, matériel d'instruction et d'enseignement.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques; Poteaux, bassins et piscines, plongeoirs, cabines de bains, porte-habits, casiers, consignes, vestiaires, panneaux de basket, tribunes à roulettes, tribunes fixes et démontables, tribunes télescopiques, gradins, podiums, rateliers à patins à glace, perches, tous ces produits étant en matière non métallique.Vêtements et chaussures de sports.Vêtements et chaussures de sports se rapportant à la pratique du basket ball, du volley ball, du hand ball, du tennis, du hockey, de la gymnastique, des sports de combats, de l'athlétisme, du patin à glace.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, buts, panneaux, filets et accessoires pour le foot-ball, rugby, hand-ball, hockey, basket-ball.Poteaux, filets et accessoires pour le volley ball, tennis.Ballons, cercles pour panneaux de basket ball, tables de ping pong, supports et filets pour tables de ping pong, pylones à grimper, poutres d'équilibre, portiques,ensembles de suspension; rateliers à patins à glace.Tous appareils et équipements de gymnastique, barres, poutres, tremplins, trampolins, agrès, chevaux d'arçons, espaliers, portiques, appareils de musculation.Tous appareils et équipements d'athlétisme: plots de couloirs, cales pieds facilitant le départ des coureurs, poteaux d'arrivée, estrades, témoins de relais, revolvers, haies, barrière de rivière.Cercles de lancement, filets de protection, javelots, disques, poids, marteaux, Poteaux, barres, toises, perches à sauter, aires de réception, planches d'appel, appareils de mesure.Matériels pour le traçage des pistes, pour l'affichage et le chronométrage, mâts porte-pavillons.Tous articles pour bassins et piscine, glissières aquatiques, plongeoirs combinés avec support de tremplins, buts fixes ou flottants de waterpolo.Jeux d'enfants, portiques à combinaisons, balançoires, glissières, tourniquets, manèges, éléments tubulaires pour grimper, jeux de grandes dimensions pour les parcs d'attractions.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Organisation de jeux et concours, formation au métier du sport, location d'équipements pour les sports

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.